DOMPIERRE-SUR-MER
- Avis de l’autorité environnementale (projet)
- Etablissement Public Foncier de Poitou-Charentes (EPF) - Demande d’utilité publique
Zone d’Aménagement Concerté multisites de la Gare
- Etablissement Public Foncier de Poitou-Charentes (EPF) - Demande d’utilité publique