En 2015

ANGOULINS
Carmila - Projet d’extension de la galerie marchande et création de moyennes surfaces dans la continuité, sur le site de Carrefour à Angoulins (rub. 36)
17 nov. 2015 : 2015-001964
03 déc. 2015
NON
ARS EN RE
Cédric Laroche - Construction d’une cabane de saunier d’une emprise de 17,40 m² (rub. 11)
16 avril 2015 : 2015-001556
12 mai 2015
NON
BEURLAY
Communauté de communes Arnoult Coeur de Saintonge - Aménagement de la zone d’activité de Champ Bouchet (rub. 33)
17 sept. 2015 : 2015-001793
13 oct. 2015
NON
BRIZAMBOURG / SAINT BRIS DES BOIS
SDF Bonneau et Fils - Demande d’autorisation de défrichement d’environ 10 ha en vue d’un échange avec deux jeunes agriculteurs (valorisation des terrains) (rub 51)
5 mars 2015 : 2015-001523
27 mars 2015
NON
CHAMPDOLENT
Conseil Départemental de la Charente-Maritime - Réalisation de deux cales de mise à l’eau et confortement de berges à Bel-Ebat (Rub. 10)
15 juin 2015 : 2015-001642
10 juillet 2015
NON
CHATELAILLON
SILYCAF - Mise en oeuvre du procédé Geocorail (supports d’assise en pied d’enrochement) pour combattre l’érosion (rub. 10)
23 fév. 2015 : 2015-001510
26 mars 2015
NON
COURPIGNAC
Dominique BEGON - Demande d’autorisation de défrichement pour remettre une parcelle en culture (rub. 51)
30 nov. 2015 : 2015-002038
17 déc. 2015
NON
ECHILLAIS
Ludovic TEXIER - Création d’un éco-camping et d’une base de loisirs, lieu-dit Les Chaumes à Echillais (rub. 45)
22 déc. 2015 : 2015-002073
31 déc. 2015
NON
FLOIRAC
GAEC Les Belous - Stéphanie Guérin - Restauration d’une grange et construction d’une extension pour une activité de ferme équestre (rub. 11)
9 juillet 2015 : 2015-001686
Ne relève pas de la procédure cas par cas
GRANDJEAN
Département de la Charente-Maritime - Reconstruction d’un ouvrage d’art, de 10 m de longueur, le pont de Grandjean, RD 230E2 (rub. 7-a)
28 avril 2015 : 2015-001579
21 mai 2015
NON
LA COUARDE EN RE
Huitres Flo de Ré - Remise en état d’une cabane ostréicole (rub. 11)
25 juin 2015 : 2015-001665
17 juil 2015
NON
LA FLOTTE
Municipalité de La Flotte - Renouvellement de la demande de concession d’utilisation du DPM (rub. 10)
9 sept. 2015 : 2015-001764
7 oct. 2015
NON
LAGORD
Région Poitou-Charentes - Construction du Centre de Formation des Apprentis de La Rochelle dans la zone Atlantech de Lagord (rub. 36)
21 oct. 2015 : 2015-001877
24 nov. 2015
NON
LA ROCHELLE
Régie du Port de Plaisance des Minimes - Concession d’utilisation du domaine public maritime pour la conduite de rejet de dragage du Port de Plaisance des Minimes (rub. 10)
12 nov. 2015 : 2015-001960
10 déc. 2015
NON
LA RONDE
Conseil départemental de la Charente-Maritime - Réhabilitation d’une passerelle piétonne à Bazoin (rub. 7 / 10)
30 nov. 2015 : 2015-002034
18 déc. 2015
NON
LE BOIS EN RE
Office national de la forêt - Réhabilitation de l’accès plage du Petit Sergent (rub. 11)
5 mai 2015 : 2015-001592
3 juin 2015
NON
Office national de la forêt - Réhabilitation de l’accès plage de Bidon 5 (rub. 11)
5 mai 2015 : 2015-001593
1 juin 2015
NON
LES MATHES
Océanic Jet Quad Aventure - Réalisation d’une piste de karting d’une longueur de 280 m sur une partie de la parcelle située au 1570 route de la Fouasse (rub. 44)
29 avril 2015 : 2015-001581
28 mai 2015
NON
Tramble (Camping Ferme les trois Coups) - Augmentation du nombre d’emplacement sans augmentation de la superficie du terrain de camping et remaniement d’une partie (rub. 45)
25 mai 2015 : 2015-001611
30 juin 2015
OUI
LES PORTES EN RE
Office national des forêts (Agence régionale du Poitou-Charentes) - Réhabilitation de l’accès plage du Petit Bec (rub. 11)
23 juillet 2015 : 2015-001698
18 août 2015
NON
LOIX
Denis Coupron - Extension de 216 m² d’un atelier ostréicole (rub. 11)
6 juillet 2015 : 2015-001655
27 juillet 2015
Non
MONTENDRE
Municipalité de Montendre - Demande d’autorisation de défrichement pour l’aménagement d’un lotissement de maisons individuelles, commerces et bâtiments publics (rub. 51)
21 janv. 2015 : 2015-001472
23 fév. 2015
OUI
Municipalité de Montendre - Demande d’autorisation de défrichement pour l’aménagement d’un lotissement de maisons individuelles, commerces et bâtiments publics (rub. 51 & 33)
11 juin 2015 : 2015-001648
10 juillet 2015
NON
RIVEDOUX
Municipalité de Rivedoux - Demande d’autorisation de défrichement d’un terrain, quartier du Château, relatif à la réalisation d’un équipement sportif d’intérêt collectif (rub. 51)
31 août 2015 : 2015-001763
24 sept. 2015
NON
ROCHEFORT
Communauté d’agglomération Rochefort Océan - Création d’infrastructures d’accueil des navettes fluviales sur le site de Martrou - Pont Transbordeur (rub. 10)
7 déc. 2015 : 2015-002073
28 déc. 2015
NON
SAINT ANDRE DE LIDON
Prou Guillaume - Construction d’une serre agricole pour la culture diversifiée de légumes (rub. 36)
24 fév. 2015 : 2015-001511
16 mars 2015
NON
SAINT CLEMENT DES BALEINES
Louis MERLIN - Construction d’une cabane salicole de 15,36 m² en appui à la production du marais salant des Barbotins (rub.11)
1er juin 2015 : 2015-001612
30 juin 2015
NON
Municipalité de Saint Clément des Baleines - Organisation des mouillages de plaisance plage de la Conche des Baleines (rub. 10)
23 oct. 2015 : 2015-001874
26 nov. 2015
NON
SAINT GEORGES D’OLERON
SA Les Grosses Pierres - Permis d’aménager quartier VIP et aire de stationnement (rub. 45)
22 oct. 2015 : 2015-001876
26 nov. 2015
NON
SAINT MARTIN DE RE
Sidore - Projet d’extension du centre commercial de E. Leclerc à Saint Martin de Ré (rub.36)
13 mars 2015 : 2014-001368
7 avr. 2015
NON
SAINT NAZAIRE SUR CHARENTE
Municipalité de Saint Nazaire sur Charente - Renouvellement de l’autorisation temporaire pour une zone de mouillage et équipements légers sur le domaine public fluvial (rub. 10-g)
24 avril 2015 : 2015-001588
26 mai 2015
NON
SAINT ROMAIN DE BENET
Emmanuel LANCOU - Création d’une aire naturelle de camping (rub. 45)
16 déc. 2015 : 2015-002100
31 déc.2015
NON
SAINT SORNIN
Eric VIGNAUD - Mise aux normes paysagères et modification de l’entrée du camping Le Valérick (rub. 45)
2 fév. 2015 : 2015-001486
17 fév. 2015
NON
SAINT TROJAN LES BAINS
Municipalité de Saint-Trojan-Les-Bains - Réaménagement du boulevard de la plage à Saint-Trojan-Les-Bains (rub. 10-e) à 10- h)
8 avr. 2015 : 2015-001550
28 avril 2015
NON
Office National des Forêts - Projet d’amélioration de l’accessibilité des personnes à mobilité réduite (PMR) de la plage de Gatseau (rub. 11)
3 sept. 2015 : 2015-001768
02 oct.2015
NON
SAINTE MARIE DE RE
SA Atalante - Régularisation d’une demande de concession d’utilisation du domaine public maritime, pour une prise d’eau de mer destinée à l’alimentation d’un centre de thalassothérapie (rub. 11 / 12)
23 sept. 2015 : 2015-001794
27 oct. 2015
NON
SAINTES
Vinci autoroutes - ASF - Modernisation de l’échangeur de Saintes, sur l’Autoroute A10 (rub. 6)
2 fév. 2015 : 2015-001485
17 fév. 2015
NON
TRIZAY
Serre maraîchère de Trizay - Construction d’une serre agricole dotée d’une toiture photovoltaïque (rub. 36)
22 janv. 2015 : 2015-001474
6 fév. 2015
NON
VANDRE
Stéphane DAVID - Aménagement d’une aire naturelle de camping de 6 emplacements (rub. 45)
09 avr. 2015 : 2015-001552
4 mai 2015
NON
VOUHE
Communauté de communes Aunis Sud - Aménagement du parc d’activités artisanales Le Cluseau (rub. 33)
30 avr. 2015 : 2015-001580
28 mai 2015
NON

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