Référentiel régional - Aquitaine

est un guide d’application de la loi Littoral en Aquitaine.

Il a pour objectif de présenter les dispositions de la loi Littoral, complétées
par les différentes jurisprudences, d’en préciser l’interprétation et de proposer des préconisations en fonction des conditions géographiques particulières du littoral aquitain et des objectifs de développement durable de ce territoire sensible.

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