Charente-Maritime
Consultation du public - Plan vélo III sur le secteur de Fort-Royer en Charente-Maritime
Demande de dérogation au régime de protection des espèces. Le public est invité à faire ses observations jusqu’au 16 octobre 2018 inclus. La concertation publique est terminée depuis le 17 octobre 2018.
1er octobre 2018
Consultation du public - Désairage d’un poussin femelle Autour des palombes sur les cantons de Chaniers et de Saint-Jean d’Angély en (...)
Le public est invité à faire ses observations jusqu'au 30 juin 2018 inclus. La concertation publique est terminée depuis le 1er juillet 2018.
15 juin 2018
Consultation du public - Life Vison d’Europe du bassin de la Charente
Demande de dérogation relative à un programme de conservation du Vison d'Europe et des espèces associées du bassin versant du fleuve Charente. La concertation publique est terminée depuis le 8 décembre 2017.
21 novembre 2017
Consultation du public - Demande de dérogation relative à la descente de nids de faucons crécerelles situés sur les lignes de couloir électrique (...)
Le public est invité à faire part de ses observations jusqu’au 7 novembre 2017 inclus. La concertation publique est terminée depuis le 8 novembre 2017.
24 octobre 2017
Demande de dérogation au régime de protection des espèces dans le cadre de l’ouverture d’une carrière au lieu-dit « Sarrazin » sur la commune de (...)
Le public est invité à faire part de ses observations jusqu'au 24 juillet 2017 inclus. La concertation publique est terminée depuis le 25 juillet 2017.
10 juillet 2017
Consultation du public - Projet d’aménagement de plates-formes près du port de pêche de La Rochelle à Chef de Baie (17)
Le public est invité à faire part de ses observations jusqu’au 14/07/2017 inclus. La concertation publique est terminée depuis le 15 juillet 2017.
30 juin 2017
Consultation du public sur l’éolien en mer au large de l’Île d’Oléron
Le public est invité à prendre connaissance du dossier. La consultation se déroule jusqu’au 3 mars 2017. La consultation du public est terminée depuis le 4 mars 2017.
8 février 2017
Consultation du public - Travaux de remplacement des fenêtres du bâtiment des archives du Service historique de la Défense - 4 rue du Port - 17300 (...)
Le public est invité à prendre connaissance du dossier et à s’exprimer du 22 novembre au 6 décembre 2016 inclus. La consultation du public est terminée depuis le 7 décembre 2016
22 novembre 2016