2014
- Révision selon modalités simplifiées n°2 - commune de Buzet-sur-Baïse — publié en juillet 2014
- Révision selon modalités simplifiées n°1 - commune de Buzet-sur-Baïse — publié en juillet 2014
- Plan Local d’Urbanisme intercommunal - Communauté de communes Bastides en Haut Agenais Périgord — publié en août 2014