Damazan
- Création de la Zone d’Aménagement Concerté de la Confluence II Commune de Damazan— publié en janvier 2012
- Projet d’installation classée pour l’extension d’une carrière alluvionnaire aux lieux-dits "Monican", "Au Chambé" et "La Gleysasse" sur le territoire de la commune de Damazan— publié en octobre 2012