Département 16

PPRT : Plans de prévention des risques technologiques

Cherves-Richemont

PPRT HENNESSY

Gimeux

PPRT ANTARGAZ

Merpins

PPRT REMY MARTIN

CSS : Commissions de suivi de site

Cherves-Richemont

CSS HENNESSY
Arrêtés de constitution

Réunions

Gimeux

CSS ANTARGAZ
Arrêtés de constitution

Réunions

Mansle

CSS PINTAUD
Arrêtés de constitution

Réunions

CSS du 26 février 2021 :

Merpins

CSS ORECO
Arrêtés de constitution

Réunions

CSS du 1er décembre 2021 :

CSS REMY MARTIN
Arrêtés de constitution

Réunions

CSS du 29 juin 2023 : CSS du 1er décembre 2021 :

Oriolles

CSS installation de stockage de déchets SUEZ_SITA REKEM
Réunions

Rouillac

CSS MARTELL & Co
Arrêtés de constitution

Réunions

CSS du 15 décembre 2021 :

Sainte Sévère

CSS installation de stockage de déchets non dangereux CALICOM
Arrêtés de constitution

Réunions

CSS du 15 décembre 2021 :

Canalisations

Pour les canalisations de transport de matières dangereuses qui sont soumises à autorisation en raison des dangers qu’elles représentent, les arrêtés de servitudes d’utilité publiques (SUP) destinés à maîtriser l’urbanisation à proximité immédiate de ces ouvrage, ainsi que les cartes associées, sont annexés au document Porter à connaissance (PAC).
Pour accéder aux données communales : Visualiser la carte interactive :

  • les communes concernées apparaissent en couleur orangé
  • Interroger la carte en cliquant sur le bouton "i " dans le menu situé à droite de l’écran, et sélectionner une zone géographique
  • les résultats s’affichent dans la fenêtre en bas de l’écran, et permettent d’accéder au dossier de la commune, qu’il faut télécharger. Chaque dossier contient un document "PAC", et le cas échéant les arrêtés SUP et leurs cartes associés.

Pour plus d’infos sur le sujet, consultez l’article "maitrise de l’urbanisation et canalisations" sur notre site.

Les installations classées (ICPE) dans le département

Consultez la base des installations classées du département,
Vous pourrez y faire des tris complémentaires (par commune, nom de l’établissement, rubriques ICPE) et accédez à de nombreuses informations et actes administratifs sur chaque ICPE relevant des régimes Autorisations ou Enregistrements.

Parcs éoliens en Charente

Lien de la carte à venir.

Secteurs d’informations sur les sols

Consultez le site "Géorisques".

Autres Infos sur le site de la Préfecture (IAL ; DDRM…)

D’autres informations préventives sur les risques (dont IAL : Informations Acquéreurs Locataires et Dossier Départemental des Risques Majeurs) sont disponibles sur le site de la Préfecture :

Autres Infos sur Géorisques (pollution des sols ; rejets…)

D’autres informations sur les risques sont disponibles sur le site Géorisques avec notamment une recherche par commune et des données sur la pollution des sols (dont SIS : Secteurs d’Informations des Sols et anciens sites industriels) et les rejets (registre IREP des émissions Polluantes).

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