En 2013

Commune
Pétitionnaire & intitulé du plan/programme/document d’urbanisme
Date de dépôt du dossier
Date implicite de la décision
Date de la décision
Evaluation environnementale (oui/non)
Buxerolles / Chasseneuil-du-Poitou / Jaunay-Clan / Ligugé / Migné-Auxances / Poitiers / Saint-Benoît / Saint-Georges-les-Baillargeaux / Smarves DDT 86 - Elaboration du Plan de Prévention Risque Inondation de la Vallée du Clain

2 juil. 2013 pdf - 429.6 kio

2 sept. 2013

2 août 2013 pdf - 879.9 kio

Non
Buxerolles / Chasseneuil-du-Poitou / Jaunay-Clan / Ligugé / Migné-Auxances / Poitiers / Saint-Benoît / Saint-Georges-les-Baillargeaux / Smarves Préfecture de la Vienne - Elaboration du Plan de Prévention Risque Mouvements de Terrain de la Vallée du Clain

2 juil.2013 pdf - 426.6 kio

2 sept. 2013

2 août 2013 pdf - 972.3 kio

Non
Iteuil Municipalité d’Iteuil - Elaboration du plan local d’urbanisme

9 oct. 2013 pdf - 289.2 kio

9 déc. 2013

8 nov. 2013 pdf - 847.9 kio

Non
La Chapelle Montreuil Municipalité de La Chapelle Montreuil - Elaboration du plan local d’urbanisme

14 oct. 2013 pdf - 314.1 kio

14 déc. 2013

8 nov. 2013 pdf - 843.5 kio

Non
Nouaillé-Maupertuis Municipalité de Nouaillé-Maupertuis - AVAP

5 fév. 2013 pdf - 333.6 kio

5 avril 2013

20 fév. 2013 pdf - 936.8 kio

Non
Oyré Commune de Oyré - Elaboration du plan local d’urbanisme

10 juin 2013 pdf - 271.2 kio

10 août 2013

1er août 2013 pdf - 888.7 kio

Non
Roiffé Municipalité de Roiffé - Elaboration du plan local d’urbanisme

1 juil. 2013 pdf - 347.2 kio

1 sept. 2013

18 juil. 2013 pdf - 827.6 kio

Non
Tercé Municipalité de Tercé - Mise en compatibilité du PLU pour la créaction d’un institut International du monde de la nuit

22 août 2013 pdf - 386 kio

23 oct. 2013

18 sept. 2013 pdf - 816.9 kio

Non

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