L’appel à programmes "Territoires cyclables"

Mardi 30 mai, Christophe Béchu et Clément Beaune ont annoncé une enveloppe de 100 millions d’euros pour accompagner les territoires dans la réalisation de leur réseau cyclable en 2023. Dans le cadre du Plan Vélo et Marche présenté par la Première ministre lors du premier Comité interministériel Vélo et Marche du 5 mai 2023, les ministres lancent un nouveau programme pour le développement des infrastructures cyclables. Il sera consacré à l’accompagnement des territoires les moins denses, pour accélérer la mise en œuvre d’itinéraires cyclables.

D’un format nouveau, il vise à accompagner, dans la durée, quelques territoires peu ou moyennement denses (communauté de communes, communauté d’agglomération, et par exception tout organisme de coopération intercommunal de type syndicat) disposant d’un schéma directeur des aménagements cyclables. Ce dispositif permettra d’accompagner ces territoires, sur 6 ans maximum, pour accélérer la réalisation des itinéraires structurants prévus par leur schéma directeur cyclable. Avec une enveloppe de 100 M€, cet appel à programmes vise à sélectionner entre 15 et 25 territoires au niveau national soit 1 ou 2 territoires lauréats par région. Le taux d’aide apporté à chaque programme sera de 50 % maximum du montant de l’assiette éligible hors taxe.

Vous trouverez, sur le site du ministère, le cahier des charges de l’appel à programmes, le lien vers la plateforme de dépôt des dossiers de candidature et une foire aux questions.

Le calendrier de l’appel à programmes est le suivant :

• Lancement de l’appel à projets : 31 mai 2023 ;
• Date limite de dépôt des dossiers : 15 septembre 2023 ;
• Annonce des lauréats (date prévisionnelle) : fin décembre 2023.

Retrouvez le communiqué de presse