Glossaire

A

  • Appel à projets
  • Appel à projets
  • Architecte des bâtiments de France
  • Architecte conseil de l'État
  • Action cœur de ville
  • Assemblée des communautés de France
  • Agence de la transition écologique
  • Agence départementale d'information sur le logement
  • Application du droit des sols
  • Agence française pour la biodiversité
  • Loi pour l'accès au logement et l'urbaniste rénové
  • Association des maires de France
  • Appel à manifestation d'intérêts
  • Agence nationale de l'habitat
  • Agence nationale de cohésion des territoires
  • Agence nationale de la rénovation urbaine
  • Agence nationale des titres sécurisés
  • Autorité de sûreté nucléaire
  • Autorité de sûreté nucléaire

B

  • Bureau d'analyse des risques et pollutions industriels
  • Base de données sur les sites et sols pollués
  • Base de données sur les sites et sols pollués
  • Bâtiment basse consommation
  • Bilan d'émission de gaz à effet de serre
  • Bureau de recherches géologiques et minières

C

  • Commission d'Accès aux Documents Administratifs
  • Véhicule utilitaire léger
  • Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement la mobilité et l’ aménagement
  • Commissariat général au développement durable
  • Conseil général de l’environnement et du développement durable
  • Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvage menacées d'extinction
  • Compagnie nationale des commissaires enquêteurs
  • Commission nationale du débat public
  • Commission nationale de l’informatique et des libertés
  • Conseil national de la protection de la nature
  • Contrat de plan État/Région
  • Contrat de plan État-Région
  • Comité régional de l’énergie
  • Commission de régulation de l'énergie
  • Comité régional de l’habitat et de l’hébergement
  • Comité régional de l'habitat et de l'hébergement
  • Contrat de relance et de transition écologique
  • Contrôleurs des transports terrestres

D

  • Droit au logement opposable
  • Droit au logement opposable
  • Délégation interministérielle à l’aménagement du territoire et à l’attractivité régionale
  • Directive cadre sur l’eau.
  • Direction de l’eau et de la biodiversité
  • Direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature
  • Direction générale de l’énergie et du climat
  • Direction générale des infrastructures, des transports et des mobilités
  • Direction générale de la prévention des risques
  • Direction de l’habitat, de l’urbanisme et des paysages
  • Direction de la communication
  • Délégation interministérielle à l’hébergement et à l’accès au logement
  • Direction interdépartementale des routes
  • Direction interrégionale de la mer
  • Direction de la mer
  • Direction du numérique
  • Document d’objectifs qui est le plan de gestion d’un site Natura 2000
  • Déclaration d’utilité publique
  • Déclaration d'utilité publique

E

  • Étude de danger
  • Éducation à l'environnement et au développement durable
  • Énergies marines renouvelables
  • École nationale des eaux et forêts
  • Énergies renouvelables
  • Établissements publics de coopération intercommunale
  • Établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine
  • Éviter réduire compenser

F

  • Formation continue obligatoire
  • Fonds européen agricole pour le développement rural
  • Fonds européen de développement économique régional
  • Formation initiale minimale obligatoire
  • Fonds mobilités actives

G

  • Gestion assistée des procédures administratives relatives aux risques
  • Gestions des milieux aquatiques et de la prévention des inondations
  • Gaz à effet de serre
  • Groupement foncier agricole
  • Groupement d'intérêt public

H

  • Habitation à loyer modéré

I

  • Installations classées pour la protection de l'environnement
  • Installations classées et sites pollués
  • Inspection générale de l'environnement et du développement durable
  • Institut national de l'environnement industriel et des risques
  • Institut national de recherche et de sécurité
  • Installations, ouvrages, travaux, activités
  • Infrastructure de transport de marchandises dangereuses

L

  • L'instrument financier pour l'environnement
  • Loi organique relative aux lois de finances
  • Loi d'orientation des mobilités

M

  • Mission régionale d'autorité environnementale

O

  • Office français de la biodiversité
  • Organisme de foncier solidaire
  • Obligations légales de débroussaillement
  • Office national des forêts
  • Opération de revitalisation de territoire
  • Orientations stratégiques pluriannuelles pour l'inspection des installations classées

P

  • Programmes d'actions de prévention des inondations
  • Plan climat air énergie territorial
  • Paysage eau et biodiversité
  • Poids lourd
  • Plan local d'urbanisme
  • Plan national d'actions
  • Parc naturel régional
  • Programme des nations unies pour l'environnement
  • Pollutions marines
  • Ligne ferroviaire Paris-Orléans-Limoges-Toulouse
  • Plan de protection d'atmosphère
  • Programmation pluriannuelle de l'énergie
  • Politiques prioritaires du gouvernement
  • Plans particuliers d'intervention
  • Plan de prévention des risques technologiques
  • Projets de territoires pour la gestion de l'eau

R

  • Réserves naturelles nationales
  • Responsable de la politique immobilière de l'État
  • Réseau de transport d'électricité

S

  • Schéma d'aménagement et de gestion de l'eau
  • Sites naturels de compensation
  • Stratégie française énergie climat
  • Système d'information géographique
  • Schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires
  • Solidarité et renouvellement urbain

U

  • Union européenne
  • Urbanisme territoires et amélioration de l'habitat

V

  • Véhicule automoteur spécialisé
  • Véhicule léger

Z

  • Zone d'accélération des énergies renouvelables
  • Zéro artificialisation nette
  • Zone à faibles émissions
  • Zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique