TITANOBEL - Démarche PPRT

PPRT approuvé le 13 mai 2009

 
 
Suivi du dossierDate
Examen de l’étude de dangers Réalisé
Arrêtés de création / modification du Comité Local d’Information et de Concertation (CLIC) Réalisés
1ère réunion CLIC (compte-rendu) 17/09/2007
Rapport, arrêté de prescription du PPRT Réalisés
1ère réunion du groupe de travail (compte-rendu) 08/01/2008
2e réunion du groupe de travail (compte-rendu) 28/05/2008
Réunion publique 27/06/2008
2e réunion CLIC (Notice technique, règlement d’urbanisme, zonage règlementaire, bilan de la concertation, compte-rendu) 16/12/2008
Enquête publique 23/02 au 25/03/09
Rapport du commissaire enquêteur - réponse de la DRIRE 25/04/2009
Arrêté Préfectoral d’approbation 13/05/2009
 

DOCUMENTS FINAUX :
(attention : documents volumineux zippés)


Révision du PPRT - Approbation du 28 août 2012

 
Suivi du dossierDate
Examen de l’étude de dangers Réalisé
Arrêté de création (CLIC) - Arrêté de modification du 14/11/2011 16 mars 2010
1ère réunion CLIC : Compte-rendu du CLIC 21 avril 2010
Arrêté complémentaire 28 juillet 2010
Arrêté prescrivant la révision du PPRT 30 septembre 2010
Arrêté de création / Modification du Comité Local d’Information et de Concertation (CLIC) 17 décembre 2010
1ère réunion du groupe de travail : Compte-rendu 29 mars 2011
Réunion publique 3 mai 2011
2nde réunion du CLIC : compte-rendu du CLIC 24 novembre 2011
Arrêté d’enquête publique daté du 17 février 2012 19 mars au 20 avril 2012 inclus
Arrêté de prorogation de la révision du PPRT 29 février 2012
Suite à l’enquête publique réalisée du 19 mars au 20 avril 2012 :

  • Rapport du commissaire enquêteur
  • conclusions
4 mai 2012
Arrêté préfectoral d’approbation 28 août 2012

DOCUMENTS FINAUX :

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