CERSAY

  • Avis de l’autorité environnementale (projet)
    • GAEC Château Gaillard - ICPE
      Demande d’autorisation d’exploiter un élevage de volailles (124020 animaux-équivalents

      22 mai 2012 pdf - 47.5 ko

  • Avis de l’autorité environnementale (plan/programme)
    • (et Genneton / Saint-Maurice-la-Fougereuse / Ulcot) Syndicat mixte du bassin du Layon
      Révision du Schéma d’Aménagement et de Gestion de l’Eau (SAGE) du bassin versant du Layon et de l’Aubance

      23 oct. 2013 pdf - 245 ko

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