Glossaire

A

  • Appel à projets

  • Appel à projets

  • Architecte des bâtiments de France

  • Architecte conseil de l'État

  • Action cœur de ville

  • Assemblée des communautés de France

  • Agence de la transition écologique

  • Agence départementale d'information sur le logement

  • Application du droit des sols

  • Agence française pour la biodiversité

  • Loi pour l'accès au logement et l'urbaniste rénové

  • Association des maires de France

  • Appel à manifestation d'intérêts

  • Agence nationale de l'habitat

  • Agence nationale de cohésion des territoires

  • Agence nationale de la rénovation urbaine

  • Agence nationale des titres sécurisés

  • Autorité de sûreté nucléaire

  • Autorité de sûreté nucléaire

B

  • Bureau d'analyse des risques et pollutions industriels

  • Base de données sur les sites et sols pollués

  • Base de données sur les sites et sols pollués

  • Bâtiment basse consommation

  • Bilan d'émission de gaz à effet de serre

  • Bureau de recherches géologiques et minières

C

  • Commission d'Accès aux Documents Administratifs

  • Véhicule utilitaire léger

  • Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement la mobilité et l’ aménagement

  • Commissariat général au développement durable

  • Conseil général de l’environnement et du développement durable

  • Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvage menacées d'extinction

  • Commission nationale du débat public

  • Commission nationale de l’informatique et des libertés

  • Conseil national de la protection de la nature

  • Contrat de plan État/Région

  • Contrat de plan État-Région

  • Comité régional de l’énergie

  • Commission de régulation de l'énergie

  • Comité régional de l’habitat et de l’hébergement

  • Comité régional de l'habitat et de l'hébergement

  • Contrat de relance et de transition écologique

  • Contrôleurs des transports terrestres

D

  • Droit au logement opposable

  • Droit au logement opposable

  • Délégation interministérielle à l’aménagement du territoire et à l’attractivité régionale

  • Directive cadre sur l’eau.

  • Direction de l’eau et de la biodiversité

  • Direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature

  • Direction générale de l’énergie et du climat

  • Direction générale des infrastructures, des transports et des mobilités

  • Direction générale de la prévention des risques

  • Direction de l’habitat, de l’urbanisme et des paysages

  • Direction de la communication

  • Délégation interministérielle à l’hébergement et à l’accès au logement

  • Direction interdépartementale des routes

  • Direction interrégionale de la mer

  • Direction de la mer

  • Direction du numérique

  • Document d’objectifs qui est le plan de gestion d’un site Natura 2000

  • Déclaration d’utilité publique

  • Déclaration d'utilité publique

E

  • Étude de danger

  • Éducation à l'environnement et au développement durable

  • Énergies marines renouvelables

  • École nationale des eaux et forêts

  • Énergies renouvelables

  • Établissements publics de coopération intercommunale

  • Établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine

  • Éviter réduire compenser

F

  • Formation continue obligatoire

  • Fonds européen agricole pour le développement rural

  • Fonds européen de développement économique régional

  • Formation initiale minimale obligatoire

  • Fonds mobilités actives

G

  • Gestion assistée des procédures administratives relatives aux risques

  • Gestions des milieux aquatiques et de la prévention des inondations

  • Gaz à effet de serre

  • Groupement foncier agricole

  • Groupement d'intérêt public

H

  • Habitation à loyer modéré

I

  • Installations classées pour la protection de l'environnement

  • Installations classées et sites pollués

  • Inspection générale de l'environnement et du développement durable

  • Institut national de l'environnement industriel et des risques

  • Institut national de recherche et de sécurité

  • Installations, ouvrages, travaux, activités

  • Infrastructure de transport de marchandises dangereuses

L

  • L'instrument financier pour l'environnement

  • Loi organique relative aux lois de finances

  • Loi d'orientation des mobilités

M

  • Mission régionale d'autorité environnementale

O

  • Office français de la biodiversité

  • Organisme de foncier solidaire

  • Obligations légales de débroussaillement

  • Office national des forêts

  • Opération de revitalisation de territoire

  • Orientations stratégiques pluriannuelles pour l'inspection des installations classées

P

  • Programmes d'actions de prévention des inondations

  • Plan climat air énergie territorial

  • Paysage eau et biodiversité

  • Poids lourd

  • Plan local d'urbanisme

  • Plan national d'actions

  • Parc naturel régional

  • Programme des nations unies pour l'environnement

  • Pollutions marines

  • Ligne ferroviaire Paris-Orléans-Limoges-Toulouse

  • Plan de protection d'atmosphère

  • Programmation pluriannuelle de l'énergie

  • Politiques prioritaires du gouvernement

  • Plans particuliers d'intervention

  • Plan de prévention des risques technologiques

  • Projets de territoires pour la gestion de l'eau

R

  • Réserves naturelles nationales

  • Responsable de la politique immobilière de l'État

  • Réseau de transport d'électricité

S

  • Schéma d'aménagement et de gestion de l'eau

  • Sites naturels de compensation

  • Stratégie française énergie climat

  • Système d'information géographique

  • Schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires

  • Solidarité et renouvellement urbain

U

  • Union européenne

  • Urbanisme territoires et amélioration de l'habitat

V

  • Véhicule automoteur spécialisé

  • Véhicule léger

Z

  • Zone d'accélération des énergies renouvelables

  • Zéro artificialisation nette

  • Zone à faibles émissions

  • Zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique
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