CHATEAUBERNARD
- Avis de l’autorité environnementale (projet)
- JAS Hennessy & Co - ICPE 1
Demande d’autorisation pour l’exploitation des installations de finition des coupes de cognac, de conditionnement et de stockage sur le site Vignerie / La Plante - Auchan - ICPE
Demande d’autorisation pour l’exploitation d’une activité de préparation ou conservation de produits alimentaires d’origine animale - Communauté de Communes de Cognac - ZAC
Zone d’Aménagement Concerté du Mas de la Cour / Bellevue - Communauté de communes de Grand Cognac - Permis d’aménager
Réalisation d’un pôle sportif et ludique des Vauzelles - Mannamiante - ICPE
Demande d’autorisation d’exploiter un site de stockage et de transit de déchets dangereux
- JAS Hennessy & Co - ICPE 1
- Avis de l’autorité environnementale (plan/programme)
- Communauté de communes du Grand Cognac - Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme pour la création d’un pôle sportif et ludique des Vauzelles
- Municipalité de Châteaubernard - Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme
Notes et références
1. Installation classée pour la protection de l’environnement