Département 24

PPRT : Plans de prévention des risques technologiques

Bergerac

• PPRT de la plate-forme de Bergerac
  • Arrêté d’approbation du 30 juin 2011

  • Règlement pdf - 653.5 kio

  • Cahier de recommandations pdf - 563.9 kio

  • Zonage réglementaire pdf - 337.4 kio

Le Fleix

• PPRT de Brézac Artifices

  • Arrêté d'approbation du 5 décembre 2011 pdf - 126.1 kio

  • Règlement pdf - 3.8 Mio

  • Cahier de recommandations pdf - 1.2 Mio

  • Zonage réglementaire pdf - 3.7 Mio

Baneuil, Couze Saint Front et Lalinde

• PPRT de Polyrey

  • Arrêté d'approbation du 14 septembre 2009 pdf - 203.7 kio

  • Règlement pdf - 195.4 kio

  • Cahier de recommandations pdf - 164.3 kio

  • Zonage réglementaire pdf - 3.3 Mio

CSS : Commissions de suivi de site

Bergerac

• CSS de la plate-forme de Bergerac (EURENCO, MANUCO et CHROMADURLIN
• Arrêtés de constitution

  • Arrêté modificatif du 18 janvier 2016 pdf - 194.3 kio

• Réunions

  • Compte-rendu réunion CSS du 12 février 2020 pdf - 9.6 Mio

Le Fleix

• CSS de Brézac Artifices

• Arrêtés de constitution

  • Arrêté modificatif du 7 février 2012 pdf - 159.3 kio

• Réunions

  • Compte-rendu réunion CSS du 27 mai 2015 pdf - 140.8 kio

Baneuil, Couze Saint Front et Lalinde

• CSS de Polyrey

• Arrêtés de constitution

  • Arrêté modificatif du 12 janvier 2011 pdf - 167.5 kio

• Réunions

  • Compte-rendu réunion CSS du 14 décembre 2016 pdf - 258.5 kio

Parcs éoliens

• Carte

Secteurs d’informations sur les sols

• consulter

Canalisations

Pour les canalisations de transport de matières dangereuses qui sont soumises à autorisation en raison des dangers qu’elles représentent, les arrêtés de servitudes d’utilité publiques (SUP) destinés à maîtriser l’urbanisation à proximité immédiate de ces ouvrage, ainsi que les cartes associées, sont annexés au document Porter à connaissance (PAC).
Pour accéder aux données communales : Visualiser la CARTE INTERACTIVE
- les communes concernées apparaissent en couleur orangé
- Interroger la carte en cliquant sur le bouton "i " dans le menu situé à droite de l’écran, et sélectionner une zone géographique
- les résultats s’affichent dans la fenêtre en bas de l’écran, et permettent d’accéder au dossier de la commune, qu’il faut télécharger. Chaque dossier contient un document "PAC", et le cas échéant les arrêtés SUP et leurs cartes associés.

Pour plus d’infos sur le sujet maitrise de l’urbanisation et canalisations.

Les installations classées (ICPE) dans le département

Consultez la base des installations classées du département,
Vous pourrez y faire des tris complémentaires (par commune, nom de l’établissement, rubriques ICPE) et accédez à de nombreuses informations et actes administratifs sur chaque ICPE relevant des régimes Autorisations ou Enregistrements.

Autres Infos sur le site de la Préfecture (IAL ; PPI ;DDRM…)

Autres informations sur les risques disponibles sur le site de la Préfecture

Autres Infos sur Géorisques (pollution des sols ; rejets…)

Autres informations sur les risques disponibles sur le site Géorisques avec notamment une recherche par commune et des données sur la pollution des sols (dont SIS : Secteurs d’Informations des Sols et anciens sites industriels) et les rejets (registre IREP des émissions Polluantes)