ECHIRE

  • Avis de l’autorité environnementale (projet)
    • (et Saint-Gelais) Communauté de communes de Niort - ZAC 1
      Zone d’aménagement concerté "Le Luc les Carreaux" à vocation d’activité

      3 août 2010 pdf - 69.2 ko

    • Eurovia GPI (Agence grand travaux) - ICPE 2
      Demande d’autorisation d’exploiter une centrale d’enrobage à chaud

      11 juil. 2014 pdf - 2.3 Mo

    • Syndicat des Eaux du Centre Ouest (SECO) - DUP 3
      Déclaration d’utilité publique des périmètres de protection révisés du captage de "La Couture" et des servitudes afférentes à ces nouveaux périmètres, et demande d’autorisation de prélèvement au titre de la Loi sur l’eau

      25 août 2015 pdf - 332 ko

    • Coopérative laitière de la Sèvre - ICPE
      Demande d’autorisation d’exploiter concernant l’augmentation de l’activité de transformation du lait

      Tacite - 5 oct. 2015 pdf - 1.5 Mo

  • Avis de l’autorité environnementale (plan/programme)
Notes et références

1. Zone d’aménagement concerté

2. Installation classée pour la protection de l’environnement

3. Déclaration d’utilité publique

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