GOND-PONTOUVRE
- Avis de l’autorité environnementale (plan /programme)
- Municipalité de Gond Pontouvre
- Elaboration du plan local d’urbanisme
- Déclaration de projet valant mise en compatibilité du plan local d’urbanime (site de Bourlion)
- Municipalité de Gond Pontouvre
- Avis de l’autorité environnementale (projet)
- Municipalité de Gond Pontouvre - ZAC
Réalisation de la zone d’aménagement concerté de "Rochine" - Moteurs Leroy Somer - ICPE 1
Remise à jour des installations classées pour le nouveau four de fusion d’aluminium
Tacite - 27 juin 2016
- Municipalité de Gond Pontouvre - ZAC
Notes et références
1. installation classée pour la protection de l’environnement