INTERCOMMUNALITE (plus de 5 communes)
Avis de l’autorité environnementale (projet)
- Amuré / Bessines / Coulon / Magné / Niort / Saint-Hilaire-La-Pallud / Sansais / Le Vanneau-Irleau
- Conseil Général des Deux-Sèvres - Déclaration d’utilité publique
Achèvement du plan vélo du "Marais poitevin"
- Conseil Général des Deux-Sèvres - Déclaration d’utilité publique
- Azay le Brûlé / Beaulieu-sous-Parthenay / Saint-Georges de Noisné / St-Lin / Saint-Maixent l’Ecole / Saivres / Verruyez / Vouhé
- Conseil Général des Deux-Sèvres - Déclaration d’utilité publique Demande de déclaration d’utilité publique de la création d’une canalisation et d’une cuve de 1000 m3 en vue de l’interconnexion des barrages du Cébron et de la Touche-Poupard visant à la sécurisation de l’usine des eaux du barrage de Cébron
Avis de l’autorité environnementale (plan/programme)
- Communauté d’Agglomération de Niort
Elaboration du plan de déplacements urbain - Le département des Deux-sèvres
Plan départemental de prévention et de gestion des déchets non dangereux (PDPGDND) - Pays du Haut Val de Sèvre
Elaboration du Schéma de cohérence territoriale
- Etablissement public territorial du bassin de la Sèvre Nantaise Elaboration du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin de la Sèvre Nantaise
- Comité syndical du Pays de Gâtine
Elaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Pays de Gâtine - Communauté de communes du Thouarsais
Révision simplifiée n° 2 du plan local d’urbanisme intercommunal Révision simplifiée n° 3 du plan local d’urbanisme intercommunal - Communauté de communes du Pays Sud Gâtine
Elaboration du plan local d’urbanisme intercommunal