MORNAC
- Avis de l’autorité environnementale (projet)
- Société Néodis - ICPE
Demande d’autorisation pour la fabrication d’aliments pour animaux familiers
Tacite - 2010 - Calitom - SVDM de la Charente - Autorisation de défrichement
Demande d’autorisation de défrichement pour la construction du pôle de valorisation des déchets comprenant un centre de tri recyclables ménagers secs, et un centre de transfert d’ordures ménagères - Calitom - SVDM de la Charente - ICPE
Demande d’autorisation d’exploiter un pôle de valorisation des déchets comprenant un centre de tri de recyclables ménagers secs et un centre de transfert d’ordures ménagères, lieu-dit "La Braconne"
- Société Néodis - ICPE
- Avis de l’autorité environnementale (plan/programme)
- Communauté d’agglomérations du Grand Angoulême - Elaboration du plan local d’urbanisme (révision du POS)