SAINT-AMANT-SUR-SEVRE

  • Avis de l’autorité environnementale (projet)
    • M. Fabrice Merceron - ICPE 1
      Demande d’autorisation d’exploiter un élevage avicole (70800 animaux-équivalents volailles)

      12 mai 2011 pdf - 45.1 ko

    • Mme Anne-Marie Merceron - ICPE
      Demande d’autorisation d’exploiter relative à l’extension d’un élevage avicole, lieu-dit Le Chêne Vert

      18 novembre 2014 pdf - 3.1 Mo

Notes et références

1. installation classée pour la protection de l’environnement

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