SAINTE-GEMME

  • Avis de l’autorité environnementale (projet)
    • Quantum Energie Sainte-Gemme - Permis de construire
      Demande de permis de construire pour l’implantation d’une ferme photovoltaïque à la Ferme de Magné

      17 déc. 2010 pdf - 61.7 ko

    • Carrières Kléber Moreau SA - ICPE
      Demande d’autorisation et déclaration pour l’exploitation d’une carrière et déclaration de renonciatiion partielle d’autorisation pour l’exploitation en carrière

      26 sept. 2011 pdf - 61.5 ko

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