Bayonne
- Demande d’autorisation pour les travaux d’entretien du Port de Bayonne — Publié en décembre 2015
- Projet sur plusieurs communes - Zone d’aménagement concerté Aritxague - Melville Lynch Communes d’Anglet et de Bayonne— Publié en Juillet 2014
- Projet sur plusieurs communes - Zone d’Aménagement concerté Aritxague - Melville Lynch Communes d’Anglet et de Bayonne — Publié en juillet 2014
- Projet pour l’exploitation d’une plate-forme de stockage de bois et de charbon à Saint-Bernard, dans la zone industrialo-portuaire du Port de Bayonne sur la Commune de Bayonne — Publié en mai 2014
- Projet sur plusieurs communes - Zone d’Aménagement Concerté Aritxague - Melville Lynch Communes d’Anglet et de Bayonne — Publié en mai 2013
- Création d’une aire de grand passage des gens du voyage lieu-dit Bachefores Commune de Bayonne — Publié en septembre 2012
- Élargissement des chemins de Pinède et de Loustaouanou Commune de Bayonne — Publié en juillet 2012
- Projet de permis de construire pour la réalisation d’un centre commercial Zone d’Ametzondo - Commune de Bayonne — Publié en novembre 2011
- Projet d’installation classée pour la création d’un pôle de tri et de valorisation des déchets ménagers Commune de Bayonne — Publié en décembre 2010
- Projet sur plusieurs communes - Projet de déclaration de projet avec mise en compatibilité des documents d’urbanisme de Bayonne, Saint Pierre d’Irube et Mouguerre — publié en juin 2010
- Projet sur plusieurs communes - Projet d’ouvrages, travaux et divers soumis à autorisation au titre des articles L214.1 du Code de l’environnement Communes de Bayonne, Saint Pierre d’Irube et Mouguerre — publié en juin 2010
- Projet de réalisation d’un pôle de tri et de valorisation des déchets sur le territoire de la commune de Bayonne. Déclaration d’utilité publique sollicitée par le Syndicat Mixte "Bil Ta Garbi" — Publié en octobre 2009