Prévention des endommagements des réseaux —> REFORME ANTI-ENDOMMAGEMENT
Réunions des observatoires DT-DICT 2021 (Bordeaux, Limoges, Saintes)
2021- Présentations faites par la DREAL à l'occasion des réunions des Observatoires DT-DICT de la région Nouvelle-Aquitaine
1er octobre 2021
REFORME ANTI-ENDOMMAGEMENT : POINTS ESSENTIELS A RETENIR (cliquer pour lire la suite)
A RETENIR : → Dans le cadre de la réalisation de travaux, les responsables de projets (collectivités territoriales, promoteurs, particuliers, …) et les exécutants de travaux (entreprises de travaux publics, particuliers, entreprises de maçonneries, exploitants agricoles, …) ont des OBLIGATIONS : Consulter le guichet unique (…)
17 septembre 2020
Réunion de l’observatoire DT-DICT 19-23-87 du 15/09/2020
Échéances réglementaires à venir REX des accidents/incident (nationaux et régionaux) / études de cas rencontrés en Nouvelle-Aquitaine
17 septembre 2020
Réunion de l’observatoire DT-DICT 16-17-79-86 du 23/06/2020
Évolutions réglementaires entrée en vigueur en 2020 REX des accidents/incident (nationaux et régionaux) / études de cas rencontrés en Nouvelle-Aquitaine
22 juin 2020
Forum pour la sécurité des réseaux - La Teste le 11/02/2020
Invitation de Mme la sous-préfète d'Arcachon, M. Le Maire de la Teste de Buch, M. le président de l'Observatoire DT/DICT Aquitaine
12 mai 2020
Évolution de la réglementation "DT - DICT" au 1er janvier 2020
Nouvelles obligations réglementaires et techniques suite à la publication du décret n°2018-899 du 22 octobre 2018 et l'arrêté ministériel du 26 octobre 2018
13 janvier 2020