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Développement durable et Évaluation environnementale

Guides et méthodes

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publié le 31 mai 2016 (modifié le 9 juin 2017)

  Général

Les « Lignes directrices nationales sur la séquence éviter, réduire et compenser les impacts sur les milieux naturels- RéférenceS - CGDD (octobre 2013).

Site Internet dédié à l’évaluation environnementale sur l’eau élaboré par la DREAL Aquitaine.

Salle de lecture du Ministère de la Transition écologique et solidaire - Consultation de guides méthodologiques

  Plans & programmes

Note de cadrage : Note relative au degré de précision de l’évaluation environnementale d’un PLU(i) (format pdf - 515.3 ko - 30/05/2016) (mai 2015)

Cadrage préalable et évaluation environnementale des documents d’urbanisme
5 fiches pratiques (format zip - 12.6 Mo - 30/05/2016) (décembre 2014, Poitou-Charentes)

L’évaluation environnementale des documents d’urbanisme
3 fiches méthodologiques (format zip - 690.3 ko - 30/05/2016) (juin 2015, Aquitaine)

  Projets

L’étude d’impact : principes et contenu (format pdf - 4.3 Mo - 30/05/2016) - nouvelles dispositions à compter du 1er juin 2012
Guide référence Aquitaine

Prise en compte des milieux naturels dans les études d’impact (format pdf - 6.3 Mo - 30/05/2016) (Guide Aquitaine 2011)

Guide pour la prise en compte des paysages dans les études d’impact (format pdf - 11.4 Mo - 30/05/2016) en PACA (juin 2010)

L’étude d’impact sur l’environnement (format pdf - 704.1 ko - 30/05/2016) (2001)

Les études d’impact relatives aux activités bruyantes (format pdf - 74.2 ko - 30/05/2016) (décembre 2003)

Évaluation des plans et projets ayant des incidences significatives sur des sites Natura 2000 ( conseils méthodologiques de l’article 6 de la directive Habitats (format pdf - 300.1 ko - 30/05/2016) , Commission Européenne 2002)