Département 79

PPRT : Plans de prévention des risques technologiques

Amailloux - PPRT TITANOBEL

Annexe 2 :

Niort - PPRT SIGAP OUEST

Annexes au règlement :

Saint Léger de la Martinière - PPRT RHODIA OPERATIONS groupe SOLVAY

Saint-Symphorien - PPRT DE SANGOSSE

Thénezay - PPRT MAXAM ATLANTIQUE (ex ESA)

PPI : Plans Particuliers d’Intervention ; plaquettes en cas d’accident

Ces informations sont disponibles pour les sites SEVESO (voir aussi rubriques PPRT et CSS) sur le site de la préfecture des Deux-Sèvres

CSS : Commissions de suivi de site

Airvault - CSS SCORI et CALCIA

Arrêtés de constitution :

Réunions du 25 novembre 2019 :

Réunions du 26 novembre 2018 :

Réunions du 22 novembre 2016 :

Bilans :

Amailloux - CSS TITANOBEL

Arrêtés de constitution :

Réunions du 3 mars 2026 :

Réunions du 12 mars 2025 :

Réunions du 16 décembre 2019 :

Réunions du 28 novembre 2018 :

Réunions du 13 septembre 2017 :

Réunions du 9 février 2016 :

Amailloux - CSS SITA

Arrêtés de constitution :

Réunion du 12 octobre 2017 :

Melle - CSS SPECIALTY OPERATIONS FRANCE (ex-Rhodia) groupe SOLVAY

Arrêtés de constitution :

Réunion du 5 décembre 2025 :

Réunion du 21 novembre 2024 :

Réunion du 29 novembre 2019 :

Réunion du 3 décembre 2018 :

Réunion du 14 décembre 2017 :

Réunion du 21 novembre 2016 :

Réunion du 21 septembre 2023 :

Niort - CSS ANTARGAZ

Arrêtés de constitution :

Réunion du 24 mars 2025 :

Réunion du 20 décembre 2023 :

Réunion du 5 décembre 2019 :

Réunion du 14 juin 2017 :

Réunion du 14 mars 2016 :

Niort - CSS KRATON Chemical

Réunion du 24 mars 2025 :

Saint-Symphorien - CSS DE SANGOSSE

Arrêtés de constitution :

Réunion du 5 mars 2026 :

Réunion du 3 avril 2025 :

Réunion du 3 juin 2024 :

Réunion du 15 novembre 2019 :

Réunion du 28 novembre 2018 :

Réunion du 29 novembre 2018 :

Bilan CSS du 30 juin 2018 :

Réunion du 6 septembre 2017 :

Réunion du 20 juin 2016 :

Thénezay - CSS MAXAM ATLANTIQUE (ex ESA)

Arrêtés de constitution :

Réunion du 3 mars 2026 :

Réunion du 12 mars 2025 :

Réunion du 19 décembre 2019 :

Réunion du 28 novembre 2018 :

Réunion du 13 septembre 2017 :

Réunion du 9 février 2016 :

CSS Uranium

Le suivi des anciens sites miniers des deux-sèvres est assuré par la DREAL Pays de la Loire. Le lecteur est donc invité à contacter la DREAL pour plus d’informations : srnt.dreal-paysde-laloire@developpement-durable.gouv.fr

Canalisations

Pour les canalisations de transport de matières dangereuses qui sont soumises à autorisation en raison des dangers qu’elles représentent, les arrêtés de servitudes d’utilité publiques (SUP) destinés à maîtriser l’urbanisation à proximité immédiate de ces ouvrage, ainsi que les cartes associées, sont annexés au document Porter à connaissance (PAC).
Pour accéder aux données communales, visualisez la carte interactive :

  • les communes concernées apparaissent en couleur orangé
  • Interroger la carte en cliquant sur le bouton "i " dans le menu situé à droite de l’écran, et sélectionner une zone géographique
  • les résultats s’affichent dans la fenêtre en bas de l’écran, et permettent d’accéder au dossier de la commune, qu’il faut télécharger. Chaque dossier contient un document "PAC", et le cas échéant les arrêtés SUP et leurs cartes associés.

Pour plus d’infos sur le sujet, consultez l’article "maitrise de l’urbanisation et canalisations" sur notre site internet.

Les installations classées (ICPE) dans le département

Consultez la base des installations classées du département, vous pourrez y faire des tris complémentaires (par commune, nom de l’établissement, rubriques ICPE) et accédez à de nombreuses informations et actes administratifs sur chaque ICPE relevant des régimes Autorisations ou Enregistrements.

Parcs éoliens

Consultez la carte des parcs éoliens

Secteurs d’informations sur les sols

Consultez le site internet "Géorisques"

Autres informations sur le site de la Préfecture (IAL ; DDRM…)

Plus d’informations préventives sur les risques (dont IAL : Informations Acquéreurs Locataires et Dossier Départemental des Risques Majeurs) sont disponibles sur le site de la Préfecture des Deux-Sèvres.

Autres informations sur Géorisques (pollution des sols ; rejets…)

Plus d’informations sur les risques sont disponibles sur le site internet "Géorisques" avec notamment une recherche par commune et des données sur la pollution des sols (dont SIS : Secteurs d’Informations des Sols et anciens sites industriels) et les rejets (registre IREP des émissions Polluantes).

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