Département 87

PPRT : Plans de prévention des risques technologiques

La Jonchère Saint Maurice

• Titanobel
  • Documents du PPRT

Saint Priest de Taurion

• Primagaz
  • Documents du PPRT
  • Convention de financement des mesures foncières et conventions d’aménagement et de gestion (des terrains ayant fait l’objet de mesures foncières)

Saint Sylvestre

• EPC France (ex. Nitro-Bickford)
  • Documents du PPRT

CSS : Commissions de suivi de site

CSS autour des mines d’uranium en Limousin

Beaune les mines

• Centre de recyclage Le Petit Beaune
• Arrêtés de constitution

  • Arrêté portant creation CSS du 29 novembre 2012 pdf - 144 ko

• Réunion

  • Compte-rendu reunion du 25 mai 2016 pdf - 1.1 Mo

  • Compte-rendu CSS du 21 juin 2017 pdf - 214 ko

Bellac - Peyrat de Bellac

• Site Alvéol - SYDED

• Arrêtés de constitution

  • arrêté de composition pdf - 52.8 ko

  • Arrêté CSS SYDED portant création du 24 aout 2015 pdf - 1.4 Mo

• Réunions
  • CSS du 16 décembre 2022

  • Présentation DREAL pdf - 1.5 Mo

  • Présentation SUEZ RV Alvéol CSS du 16 12 22 pdf - 3.1 Mo

  • Compte-rendu de la CSS du 18 octobre 2021, rapport d’activité 2021 de SUEZ ALVEOL RV, évaluation des risques sanitaires ARIA de janvier 2022
  • Présentation SUEZ RV Alveol du 18 octobre 2021
  • Présentation DREAL CSS du 18 octobre 2021
  • Rapport annuel 2020 de SUEZ RV Alveol
  • Compte-rendu de la CSS du 19 juin 2019, Présentation de la DREAL, Présentation de l’exploitant (SYDED), Rapport d’activité, Analyse piézomètre du 06/08/2018 (1), Analyse piézomètre du 14/02/2018 (2), Rejets & compléments RSDE, Rejets eaux traitées, Eaux ruisseau en amont (1), Eaux ruisseau en amont (2) et Eaux ruisseau en aval
  • Compte-rendu réunion (ALVEOL) du 24 mai 2018,

    présentation dreal zip - 6 Mo

    ,

    présentation du syded pdf - 4.2 Mo

    ,

    analyses piézomètres 06 02 2017 pdf - 125.8 ko

    ,

    rapport annuel d'exploitation 2017 pdf - 2.5 Mo

  • CSS du 03/10/2017,

    presentation dreal pdf - 5.5 Mo

    et

    presentation exploitant pdf - 834.5 ko

  • Projet du 3 octobre 2017 pour compte-rendu réunion du 27 janvier 2017 pdf - 299.1 ko

  • CSS du 27/01/2017,

    présentation exploitant pdf - 3.5 Mo

    et

    presentation dreal pdf - 897.7 ko

  • CSS du 21/10/2015 et

    présentation dreal pdf - 1.1 Mo

• Les rapports de surveillance
  • 2015 :

    surv air fev mars 2015 pdf - 1.6 Mo

    -

    etude sante mars 2015 pdf - 4.3 Mo

    -

    etude sante avril 2015 pdf - 5.3 Mo

  • 2014 :

    surv air avril 2014 pdf - 387.8 ko

    -

    surv air fev mars 2014 pdf - 2.1 Mo

    -

    surv eau juillet 2014 pdf - 72.2 ko

    -

    surv eau aout 2014 pdf - 70.7 ko

    -

    rapport analys ruisseau du vignaud nov 2014 pdf - 243.4 ko

  • 2013 :

    surv air juin juillet 2013 pdf - 1.6 Mo

    -

    rapport d analyse ruisseau du vignaud avril 2013 pdf - 352.3 ko

La Jonchère Saint Maurice

• Titanobel
• Arrêtés de constitution
  • création, composition du bureau, renouvellement
• Réunions
  • Documents de la CSS

Limoges

• CSS Centrale énergie déchets - Communauté d’agglomération Limoges métropole (UVE-CEDDLM) ALVEOL
• Arrêtés de constitution

  • Arrêté CSS du 12 novembre 2012 pdf - 414.8 ko

• Réunions

  • Compte-rendu réunion CSS (CEDLM) du 28 fevrier 2018 pdf - 95.1 ko

  • Compte-rendu réunion CSS du 25 janvier 2017 pdf - 234.3 ko

  • Compte-rendu CSS du 27 janvier 2016 pdf - 1.5 Mo

• Panazol (stockage de déchets non dangereux COVED)
• Arrêtés de constitution

  • Arrêté création de la CSS du 7 aout 2013 pdf - 378 ko

• Réunions

  • Compte-rendu réunion CSS du 21 juin 2017 pdf - 363.9 ko

  • Compte-rendu CSS du 23 novembre 2016 pdf - 140.6 ko

Palais Sur Vienne

• Valdi (site à l’arrêt)
• Arrêtés de constitution
  • création, composition, modification
• Réunions
  • Document de la CSS de l’année 2013
  • Documents de la CSS de l’année 2012

Saint Priest de Taurion

• Primagaz
• Arrêtés de constitution
  • création, composition du bureau, modification
• Réunions
  • Documents de la CSS

Saint Sylvestre

• EPC France (ex. Nitro-Bickford)
• Arrêtés de constitution
  • création, renouvellement, modification
• Réunions
  • Documents de la CSS

Parcs éoliens

• carte

Canalisations

Pour les canalisations de transport de matières dangereuses qui sont soumises à autorisation en raison des dangers qu’elles représentent, les arrêtés de servitudes d’utilité publiques (SUP) destinés à maîtriser l’urbanisation à proximité immédiate de ces ouvrage, ainsi que les cartes associées, sont annexés au document Porter à connaissance (PAC).
Pour accéder aux données communales : Visualiser la CARTE INTERACTIVE
- les communes concernées apparaissent en couleur orangé
- Interroger la carte en cliquant sur le bouton "i " dans le menu situé à droite de l’écran, et sélectionner une zone géographique
- les résultats s’affichent dans la fenêtre en bas de l’écran, et permettent d’accéder au dossier de la commune, qu’il faut télécharger. Chaque dossier contient un document "PAC", et le cas échéant les arrêtés SUP et leurs cartes associés.

Pour plus d’infos sur le sujet maitrise de l’urbanisation et canalisations.

Les installations classées (ICPE) dans le département

Consultez la base des installations classées du département,
Vous pourrez y faire des tris complémentaires (par commune, nom de l’établissement, rubriques ICPE) et accédez à de nombreuses informations et actes administratifs sur chaque ICPE relevant des régimes Autorisations ou Enregistrements.

Secteurs d’informations sur les sols

• consulter

Autres Infos sur le site de la Préfecture (IAL ; DDRM…)

Autres informations sur les risques disponibles sur le site de la Préfecture dont :
Prévention des risques

Autres Infos sur Géorisques (pollution des sols ; rejets…)

Autres informations sur les risques disponibles sur le site Géorisques avec notamment une recherche par commune et des données sur la pollution des sols (dont SIS : Secteurs d’Informations des Sols et anciens sites industriels) et les rejets (registre IREP des émissions Polluantes)