Mode d’emploi
Les avis et les décisions des Autorités environnementales locales sont classées par ordre chronologique, depuis mi 2016 pour les Plans Schémas programmes, et depuis novembre 2016 pour les projets.
Vous retrouverez les avis antérieurs dans les "archives", qui restent classées selon le plan initial des trois ex-régions.
Un lien vous amène vers les avis et décisions de l’Autorité environnementale nationale CGEDD.
Une astuce pour vous aider dans votre recherche : utiliser les touches Ctrl et F de votre clavier et entrez une expression de l’avis que vous recherchez (par exemple le nom de la commune).
Un lien existe pour accéder à la géolocalisation des projets et des plans : http://carto.sigena.fr/1/autorite_environnementale_na.map .
Attention, la donnée est à jour mais partielle (cas par cas des projets à partir de 2012 pour l’ex-Limousin, à partir de 2016 pour la Nouvelle-Aquitaine ; avis des projets à partir de 2010 pour l’ex-Aquitaine et ex-Limousin, à partir de 2014 pour l’ex-Poitou-Charente ; avis et cas par cas des plans/schémas/programmes à partir de 2016).
PROJETS - Examen au cas par cas - Décisions
PROJETS - Avis rendus par le Préfet de région
PROJETS - Avis rendus par la MRAe
PLANS SCHEMAS PROGRAMMES - Examen au cas par cas - Décisions
PLANS SCHEMAS PROGRAMMES - Avis rendus