Département 16
PPRT : Plans de prévention des risques technologiques
Cherves-Richemont
- PPRT HENNESSY
Gimeux
- PPRT ANTARGAZ
- et
Merpins
- PPRT REMY MARTIN
- et
CSS : Commissions de suivi de site
Cherves-Richemont
- CSS HENNESSY
- Arrêtés de constitution
- Réunions
Gimeux
- CSS ANTARGAZ
- Arrêtés de constitution
- Réunions
Mansle
- CSS PINTAUD
- Arrêtés de constitution
- Réunions
Merpins
- CSS ORECO
- Arrêtés de constitution
- Réunions
- CSS REMY MARTIN
- Arrêtés de constitution
- Réunions
Oriolles
- CSS installation de stockage de déchets SUEZ_SITA REKEM
- Réunions
Rouillac
- CSS MARTELL & Co
- Arrêtés de constitution
- Réunions
Sainte Sévère
- CSS installation de stockage de déchets non dangereux CALICOM
- Arrêtés de constitution
- Réunions
Canalisations
Pour les canalisations de transport de matières dangereuses qui sont soumises à autorisation en raison des dangers qu’elles représentent, les arrêtés de servitudes d’utilité publiques (SUP) destinés à maîtriser l’urbanisation à proximité immédiate de ces ouvrage, ainsi que les cartes associées, sont annexés au document Porter à connaissance (PAC).
Pour accéder aux données communales : Visualiser la CARTE INTERACTIVE
- les communes concernées apparaissent en couleur orangé
- Interroger la carte en cliquant sur le bouton "i " dans le menu situé à droite de l’écran, et sélectionner une zone géographique
- les résultats s’affichent dans la fenêtre en bas de l’écran, et permettent d’accéder au dossier de la commune, qu’il faut télécharger. Chaque dossier contient un document "PAC", et le cas échéant les arrêtés SUP et leurs cartes associés.
Pour plus d’infos sur le sujet maitrise de l’urbanisation et canalisations.
Les installations classées (ICPE) dans le département
Consultez la base des installations classées du département,
Vous pourrez y faire des tris complémentaires (par commune, nom de l’établissement, rubriques ICPE) et accédez à de nombreuses informations et actes administratifs sur chaque ICPE relevant des régimes Autorisations ou Enregistrements.
Parcs éoliens en Charente
Secteurs d’informations sur les sols
Autres Infos sur le site de la Préfecture (IAL ; DDRM…)
Autres informations préventives sur les risques (dont IAL : Informations Acquéreurs Locataires et Dossier Départemental des Risques Majeurs) disponibles sur le site de la Préfecture :
http://www.charente.gouv.fr/Politiq...
http://www.charente.gouv.fr/Politiq...
Autres Infos sur Géorisques (pollution des sols ; rejets…)
Autres informations sur les risques disponibles sur le site Géorisques avec notamment une recherche par commune et des données sur la pollution des sols (dont SIS : Secteurs d’Informations des Sols et anciens sites industriels) et les rejets (registre IREP des émissions Polluantes)