Département 86
PPRT : Plans de prévention des risques technologiques
Chasseneuil du Poitou
- PPRT PICOTY
Cissé
- PPRT JOUFFRAY-DRILLAUD
CSS : Commissions de suivi de site
Chasseneuil du Poitou
- CSS BOLLORE ENERGY (ex PICOTY)
- Arrêtés de constitution
- Réunions
- Compte-rendu de la CSS du 1er février 2024
- Compte-rendu de la CSS du 24 janvier 2023
- Compte-rendu de la CSS du 1er décembre 2021, bilan de exploitant, bilan de l’inspection
- Compte-rendu de la CSS d’octobre 2020, Annexe 1 : Courrier Vienne Nature et Annexe 2 : Réponse
- Compte-rendu de la CSS du 18 décembre 2019, bilan de l’inspection, bilan de l’exploitant
- , et
Cissé
- CSS CERIENCE (JOUFFRAY-DRILLAUD)
-
- Arrêtés de constitution
GIZAY
- CSS Soval-Nord (ex : SETRAD)
-
- Réunions
- Compte-rendu de la réunion de CSS du 14 décembre 2022, Support de présentation projeté par l’exploitant le 14 décembre 2022.
- Compte-rendu de la CSS du 26 avril au 3 mai 2021, Annexe 1 : Observations Mairie de Gizay, Annexe 2.1 : Trans. observations M. BEGUIER, Annexe 2.2 : Observations M. BEGUIER et Annexe 3 : Réponse VEOLIA
- Compte-rendu de la CSS du 13 octobre 2020
- Compte-rendu de la CSS du 11 juillet 2019
- Compte-rendu de la CSS du 21 juin 2018
- Compte-rendu de la CSS du 7 septembre 2017
GRAND POITIERS
- CSS Unité de valorisation énergétique (CUGP)
-
- Réunions
- Compte-rendu de la CSS du 12 décembre 2022, support de présentation projeté par l’exploitant le 12 décembre 2022 et support de présentation projeté par ATMO
- Compte-rendu de la CSS de Juillet 2021 et Rapport annuel
- Compte-rendu de la CSS de décembre 2020
- Dossier d’information du public
- Compte-rendu de la CSS du 2 juillet 2019
- Compte-rendu de la CSS du 19 juin 2018
- Compte-rendu de la CSS du 12 juin 2017
LE VIGEANT
- CSS Seche Eco Industries (SEI)
-
- Arrêtés de constitution
- Arrêté portant composition du 8 novembre 2019
- Arrêté portant création du 3 mars 2015
SOMMIÈRES DU CLAIN
- CSS SITA SUD OUEST
-
- Arrêtés de constitution
- Arrêté portant création du 3mars 2015
Parcs éoliens
Canalisations
Pour les canalisations de transport de matières dangereuses qui sont soumises à autorisation en raison des dangers qu’elles représentent, les arrêtés de servitudes d’utilité publiques (SUP) destinés à maîtriser l’urbanisation à proximité immédiate de ces ouvrage, ainsi que les cartes associées, sont annexés au document Porter à connaissance (PAC).
Pour accéder aux données communales : Visualiser la CARTE INTERACTIVE
- les communes concernées apparaissent en couleur orangé
- Interroger la carte en cliquant sur le bouton "i " dans le menu situé à droite de l’écran, et sélectionner une zone géographique
- les résultats s’affichent dans la fenêtre en bas de l’écran, et permettent d’accéder au dossier de la commune, qu’il faut télécharger. Chaque dossier contient un document "PAC", et le cas échéant les arrêtés SUP et leurs cartes associés.
Pour plus d’infos sur le sujet maitrise de l’urbanisation et canalisations.
Les installations classées (ICPE) dans le département
Consultez la base des installations classées
Au delà du département, vous pourrez faire des tris complémentaires (par commune, nom de l’établissement, rubriques ICPE) et accédez à de nombreuses informations et actes administratifs sur chaque ICPE relevant des régimes Autorisations ou Enregistrements.
Secteurs d’informations sur les sols
Autres Infos sur le site de la Préfecture (IAL ; PPI ; DDRM…)
Autres informations sur les risques disponibles sur le site de la Préfecture dont :
Autres Infos sur Géorisques (pollution des sols ; rejets…)
Autres informations sur les risques disponibles sur le site Géorisques avec notamment une recherche par commune et des données sur la pollution des sols (dont SIS : Secteurs d’Informations des Sols et anciens sites industriels) et les rejets (registre IREP des émissions Polluantes)