Département 86

PPRT : Plans de prévention des risques technologiques

Chasseneuil du Poitou

Cissé

CSS : Commissions de suivi de site

Chasseneuil du Poitou

  • CSS BOLLORE ENERGY (ex PICOTY)

Cissé

  • CSS JOUFFRAY-DRILLAUD

GIZAY

  • CSS Soval-Nord (ex : SETRAD)

GRAND POITIERS

  • CSS Unité de valorisation énergétique (CUGP)

LE VIGEANT

  • CSS Seche Eco Industries (SEI)

SOMMIÈRES DU CLAIN

  • CSS SITA SUD OUEST

Parcs éoliens

Canalisations

Pour les canalisations de transport de matières dangereuses qui sont soumises à autorisation en raison des dangers qu’elles représentent, les arrêtés de servitudes d’utilité publiques (SUP) destinés à maîtriser l’urbanisation à proximité immédiate de ces ouvrage, ainsi que les cartes associées, sont annexés au document Porter à connaissance (PAC).
Pour accéder aux données communales : Visualiser la CARTE INTERACTIVE
 les communes concernées apparaissent en couleur orangé
 Interroger la carte en cliquant sur le bouton "i " dans le menu situé à droite de l’écran, et sélectionner une zone géographique
 les résultats s’affichent dans la fenêtre en bas de l’écran, et permettent d’accéder au dossier de la commune, qu’il faut télécharger. Chaque dossier contient un document "PAC", et le cas échéant les arrêtés SUP et leurs cartes associés.

Pour plus d’infos sur le sujet maitrise de l’urbanisation et canalisations.

Les installations classées (ICPE) dans le département

Consultez la base des installations classées
Au delà du département, vous pourrez faire des tris complémentaires (par commune, nom de l’établissement, rubriques ICPE) et accédez à de nombreuses informations et actes administratifs sur chaque ICPE relevant des régimes Autorisations ou Enregistrements.

Secteurs d’informations sur les sols

Autres Infos sur le site de la Préfecture (IAL ; PPI ; DDRM…)

Autres informations sur les risques disponibles sur le site de la Préfecture dont :

Autres Infos sur Géorisques (pollution des sols ; rejets…)

Autres informations sur les risques disponibles sur le site Géorisques avec notamment une recherche par commune et des données sur la pollution des sols (dont SIS : Secteurs d’Informations des Sols et anciens sites industriels) et les rejets (registre IREP des émissions Polluantes)

annexe 2 2 observations m beguier (pdf - 131.7 ko)

annexe 2 1 trans obs m beguier (pdf - 106.3 ko)

annexe 1 observations mairie gizay (pdf - 165.3 ko)

cr css 26 avril au 3 mai 2021 (pdf - 653.6 ko)

annexe 3 reponse veolia (pdf - 482.3 ko)

Compte-rendu de la CSS du 13 octobre 2020 (pdf - 43.7 ko)

Arrêté de composition de la CSS du 3 octobre 2019 (pdf - 403.3 ko)

Arrêté arrêté portant création en date du 15 avril 2015 (pdf - 187.6 ko)

Arrêté de modification composition du bureau du 24 mai 2019 (pdf - 1.4 Mo)

Compte-rendu de la CSS du 7 septembre 2017 (pdf - 254.1 ko)

Compte-rendu de la CSS du 11 juillet 2019 (pdf - 227.7 ko)

Compte-rendu de la CSS du 21 juin 2018 (pdf - 197.1 ko)

Arrêté portant création du 3mars 2015 (pdf - 196.9 ko)

Arrêté portant création du 3mars 2015 (pdf - 183.2 ko)

Compte-rendu de la CSS du 12 juin 2017 (pdf - 207.3 ko)

Compte-rendu de la CSS du 19 juin 2018 (pdf - 245.5 ko)

Arrêté modificatif en date du 27 juin 2019 (pdf - 854.4 ko)

Compte-rendu de la CSS du 2 juillet 2019 (pdf - 309.6 ko)

Arrêté portant création du 3 mars 2015 (pdf - 187 ko)

Arrêté portant composition du 8 novembre 2019 (pdf - 1.4 Mo)

Compte-rendu de la CSS du 18 décembre 2019 (pdf - 2 Mo)

bilan de l’inspection (pdf - 572.6 ko)

bilan de l’exploitant (pdf - 1004.2 ko)

Compte-rendu de la CSS d’octobre 2020 (pdf - 493.1 ko)

Courrier UFC Que Choisir- Vienne Nature (pdf - 126.1 ko)

annexe 2 reponse exploitant (pdf - 171.3 ko)

cr css 13 20 oct 2020 2 (pdf - 195.7 ko)

annexe 1 courrier vienne nature (pdf - 97.9 ko)

annexe 2 reponse exploitant 2 (pdf - 120 ko)

cr css 1 8 dec 2020 (pdf - 40.4 ko)

poitiers trame dossier d information du publique d (pdf - 18.3 Mo)

cr css uve poitiers juillet2021 (pdf - 43.6 ko)

css 2020 rapport annuel a (pdf - 1.2 Mo)

Compte-rendu de la CSS du 02 décembre 2021 (pdf - 332.9 ko)

dossier jouffray css 2021 (pdf - 4.7 Mo)

Présenttion DREAL cerience css 2021 (pdf - 404.6 ko)

cr css 01 12 2021 (pdf - 252.8 ko)

annexe 1 rapport d activite (pdf - 1001.2 ko)

annexe 2 bilaniic (pdf - 478.1 ko)

ap2022 219 du 231122 renouvellement composition css gizay (pdf - 324 ko)

cr css isdnd gizay 141222 (pdf - 353.5 ko)

presentation css gizay 14122022 (pdf - 4.3 Mo)

ap2022 220 du 231122 renouvellement composition css uve poitiers (pdf - 337.6 ko)

cr css uve de poitiers 20221212 (pdf - 167.5 ko)

annexe 2 css 20221212 ppt atmo (pdf - 891.3 ko)

annexe 1 css 20221212 ppt exploitant (pdf - 1002.1 ko)

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