En 2014

BRESSUIRE
Municipalité de Bressuire - Révision du plan local d’urbanisme
Date de dépôt de la demande : 5 fév. 2014
12 mars 2014
NON
CELLES SUR BELLE
Municipalité de Celles sur Belle - Elaboration de l’Aire de Mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP)
Dépôt de la demande : 23 juin 2014
8 juil. 2014
NON
COULON
Municipalité de Coulon - Elaboration de l’Aire de Mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP)
Dépôt de la demande : 9 oct. 2014 (Réglement - Plans)
7 nov. 2014
NON
COURLAY
Municipalité de Courlay - Révision du plan local d’urbanisme
Date de dépôt : 30 déc. 2013
26 fév. 2014
NON
LA FORET SUR SEVRE
Municipalité de la Forêt sur Sèvre - Elaboration du plan local d’urbanisme
Date de dépôt : 20 déc. 2013
6 fév. 2014
NON
MOUTIERS SOUS CHANTEMERLE
Municipalité de Moutiers sous Chantemerle - Elaboration du plan local d’urbanisme
Date de dépôt : 27 déc. 2013
17 fév. 2014
NON
NIORT
Municipalité de Niort - Elaboration de l’Aire de Mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP)
Dépôt de la demande : 3 oct. 2014
24 oct. 2014
NON
NUEIL LES AUBIERS
Municipalité de Nueil les Aubiers - Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme
Date du dépôt : 13 fév. 2014
28 mars 2014
NON
SAINT ANDRE SUR SEVRE
Syndicat du Val de Loire - Révision du zonage d’assainissement
Date du dépôt : 18 nov. 2013
10 janv. 2014
NON
VALLEE DE LA SEVRE NIORTAISE 1
Préfecture des Deux-Sèvres - Elaboration du plan de prévention des risques inondation (PPRi) de la vallée de la Sèvre Niortaise amont
Date de dépôt : 9 déc. 2013
27 janv. 2014
NON
Notes et références

1Azay-le-Brûlé / Crèche (La) / Chauray / Echiré / Exireuil / Exoudun / François / Mothe-Saint-Héray (La) / Nanteuil / Sainte-Eanne / Saint-Gelais / Saint-Maixent-l’Ecole / Saint-Martin-de-Saint-Maixent / Saint-Maxire / Sainte-Néomaye / Sciecq / Souvigné

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