Guides et méthodes
Général
Les « Lignes directrices nationales sur la séquence éviter, réduire et compenser les impacts sur les milieux naturels- RéférenceS - CGDD (octobre 2013).
Site Internet dédié à l’évaluation environnementale sur l’eau élaboré par la DREAL Aquitaine.
Salle de lecture du Ministère de la Transition écologique et solidaire - Consultation de guides méthodologiques
Plans & programmes
Note de cadrage : Note relative au
(mai 2015)Cadrage préalable et évaluation environnementale des documents d’urbanisme
(décembre 2014, Poitou-Charentes)L’évaluation environnementale des documents d’urbanisme
(juin 2015, Aquitaine)Projets
- nouvelles dispositions à compter du 1er juin 2012 Guide référence AquitainePrise en compte des
(Guide Aquitaine 2011)Guide pour la
en PACA (juin 2010) (2001)Les études d’impact relatives aux
(décembre 2003)Évaluation des plans et projets ayant des incidences significatives sur des sites Natura 2000 (
, Commission Européenne 2002)