Région Nouvelle-Aquitaine
Consultation du public sur le programme d’actions régional Nitrates du Limousin
La consultation du public est terminée depuis le 5 juillet 2014
3 février 2016
Consultation du public sur l’arrêté préfectoral portant exclusion des sols de type Va des zones humides
La consultation du public est terminée, elle s'est déroulée du 9 au 30 septembre 2015.
3 février 2016
Demande de dérogation aux interdictions relatives aux espèces protégées dans le cadre du réseau d’observatoires des amphibiens sur le Massif (...)
La consultation publique est terminée. Le dossier était consultable du 9 au 23 juin 2015 inclus
3 février 2016
Consultation publique sur les trains "Intercités"
La consultation publique est terminée.
3 février 2016