Commissions de suivi des anciens sites miniers uranifères
19 - Corrèze
- Réunion commission suivi de site du 01 février 2024
- Réunion commission suivi de site du 19 janvier 2023
- Réunion commission suivi de site du 16 décembre 2021
- Convocation
- Projet de compte rendu CSS 2020
- Compte-rendu validé du 16 décembre 20201
- Présentations
- Bilan d’activité des services de l’état en 2020
- La surveillance environnementale des sites du Longy et de la Porte
- Les travaux de réaménagement du site de la Barrière (Darnets) et travaux de sécurisation du site de la Vedrenne (Egletons)
- Réunion du 30/01/2020
- Réunion du 03/12/2018
- Réunion du 19/12/2017
- Convocation - Ordre du jour
- Compte-rendu validé de la réunion CSS du 19/12/2017
- Compte-rendu validé de la séance du 07/12/2016
- Bilan de la surveillance des sites 2015 et 2016
- Action contrôles inopinés 2016 en Corrèze
- Bilan de police des mines
- Travaux réalisés sur la Vedrenne à Égletons
- Retour d’expérience sur les enlèvements de stériles en Limousin (87-23) et en Bretagne
- Question diverses : Actions envisagées pour la gestion des stériles miniers
- Actions envisagées pour la gestion des stériles miniers
- Réunion du 07/12/2016
- Ordre du jour
- Projet de compte-rendu de la réunion du 07/12/2016
- Projet pour approbation de compte-rendu de la réunion CSS du 26/06/2015
- Rappels sur la procédure d’enlèvement des stériles et réponses aux observations du public
- Présentation AREVA des résultats de la surveillance des sites en 2015
- Présentation DREAL des résultats des inspections "contrôles inopinés" sur 4 sites miniers de la Corrèze
- Présentation DREAL de la situation administrative des sites miniers de la Corrèze
- Présentation AREVA des travaux sur le site la Vedrenne à Égletons.
- Réunion du 26/06/2015
- Ordre du jour (format pdf - 55 Ko)
- Compte-rendu validé de la réunion du 02/07/2014 (format pdf - 90 Ko)
- Présentation DREAL relative au plan de contrôle des sites miniers (format pdf - 172 Ko)
- Présentation DREAL sur la fin des concessions minières (format pdf - 252 Ko)
- Présentation DREAL sur la gestion des stériles miniers disséminés hors des sites miniers (format pdf - 278 Ko)
- Présentation AREVA des travaux et bilan de la consultation (format pdf - 2,8 Mo)
- Documents annexes :
- Porté à connaissance site du longy (version 31/07/2015) (format pdf - 7,1 Mo)
- Porté à connaissance site de la porte (version 31/07/2015) (format pdf - 11,3 Mo)
- Documents annexes :
- Présentation DREAL sur la cartographie des stériles miniers (format pdf - 616 Ko)
- Réunion du 02/07/2014
- Réunion du 05/02/2014
- Projet de compte-rendu de la CLIS du 27 janvier 2012
- Présentation DREAL site de la Besse
- Présentation ASN (autorité de sûreté nucléaire) site de la Besse
- Présentation AREVA site de la Besse : études sur la zone humide
- Présentation AREVA site de la Besse : étude hydrogéologique
- Présentation DREAL bilan d’inspection
- Présentation AREVA actions environnement
- Réunion du 27/01/2012
- Présentation de la DREAL
- Présentation d’AREVA
- Documents demandés lors de la CLIS précédente :
- Carte des territoires
- Cartes des captages d’eau potable :
- Compte-rendu de la réunion
- Réunion du 03/11/2011
- Réunion du 01/10/2010
23 - Creuse
- Réunion du 20 juin 2019
- Convocation / ordre du jour
- Projet de compte-rendu de la CSS du 20 juin 2019
- Compte-rendu validé de la CSS du 23 février 2018
- Inspections sites miniers 2018 : Crozant, Lafat-Vieille, La Ceuillère, Lombarteix, Le Mont (DREAL)
- Bilan de la surveillance des sites 2017 et 2018 (Orano)
- Information des membres sur AP GF La Ribière (DREAL)
- DADT en cours (ORANO)
- Restitution de l’étude parties prenantes (Orano / Mines Paris)
- Réunion du 23 février 2018
- Réunion du 5 janvier 2017
- Présentation DREAL sur le projet d’apport de stériles miniers sur le site du Vignaud, commune d’Anzème
- Présentation DREAL sur le site de La Ribière à Domeyrot
- Présentation DREAL des inspections sur les sites de Basseneuille, Coussat et Le Monteil
- Présentation DREAL sur le site d’Hyverneresse
- Projet d’arrêté préfectoral
- Réunion du 03/12/2015
- Présentation DREAL sur le projet d’apport de stériles miniers sur le site du Vignaud, commune d’Anzème
- Présentation AREVA du bilan de la surveillance du site de La Ribière (commune de Domeyrot) et rappel des conclusions des différentes études (hydrogéologique, ERCIA) relatives à la démonstration du bon état des milieux
- Présentation AREVA des résultats de l’étude hydrogéologique sur le site d’Hyverneresse, communes de Gioux et Croze
- Présentation DREAL sur le site minier d’Hyverneresse
- Réunion du 22/01/2015
- Présentation DREAL relative au plan de contrôle des sites miniers
- Présentation DREAL sur la fin des concessions minières
- Présentation DREAL sur la gestion des stériles miniers disséminés hors des sites miniers : rappels réglementaires
- Présentation AREVA des résultats de la démarche de recensement des stériles en Creuse, bilan de la consultation et des diagnostics radon
- Présentation DREAL sur la cartographie des stériles miniers
- Compte-rendu approuvé de la réunion du 22/01/2015
- Réunion du 30/05/2013
- Réunion du 17/02/2012
- Présentation de la DREAL
- Présentations d’AREVA :
- Compte-rendu de la réunion
- Réunion du 03/11/2011
- Réunion du 09/02/2011
- Ordre du jour - Préfecture
- Visites d’inspection en 2010 - DREAL
- Premiers résultats de contrôles inopinés en 2010 - DREAL
- Contrôles inopinés en Creuse (2009 et 2010)
- Situation des anciennes mines "orphelines" placées sous la responsabilité de l’État - DREAL
- Interventions envisagées sur le site de la tuilerie de Pouligny à Chéniers :
- Actions DREAL : rapport et projet d’arrêté
- Actions AREVA
- Présentations AREVA : synoptique, méthodologie et support de communication
- Compte-rendu de la réunion du 09/02/2011
87 - Haute-Vienne
- Réunion commission suivi de site du 23 février 2023
- Convocation
- Compte rendu CSS signé du 23 février 2023
- Présentations :
- Surveillance des sites : surveillance partie 1, surveillance partie 2
- [Actions de l’État 2021 et 2022], CSS87_U Partie I, CSS87_U Partie II, CSS87_U Partie III et CSS87_U Partie IV
- État d’avancement des projets photovoltaïques
- Réunion commission suivi de site du 20 octobre 2021
- Réunion du 08/04/2019
- Projet de compte-rendu de la CSS du 8 avril 2019
- Compte-rendu approuvé de la CSS du 8 novembre 2017
- Inspections sites miniers en 2017 : Villard et
sites Nord-87 - Bilan de la surveillance des sites 2017 et 2018
- Arrêté préfectoral ICPE en 2018
- DADT en cours
- Points sur les projets photovoltaïques sur des anciens sites miniers
- Présentation des résultats de l’étude "parties prenantes" menée par MinesParisTech
- Réunion du 08/11/2017
- Compte-rendu approuvé de la CSS du 30/11/2016
- Projet de compte-rendu de la réunion du 08/11/2017
- Présentation du projet CIM/USL pour avis de la CSS (AREVA)
- Bilan des inspections ICPE :
- Bilan des inspections mines (DREAL)
- Bilan des contrôles inopinés sur les sites miniers (DREAL)
- Résultats de l’autosurveillance des sites de Haute-vienne (AREVA)
- Vidange du lac de Saint-Pardoux et dernières analyses (AREVA)
- Réunion du 30/11/2016
- Projet de compte-rendu de la CSS du 30/11/2016
- Compte-rendu validé de la CSS du 23/06/2015
- Présentation DREAL travaux stériles
- Présentation DREAL travaux station-service
- Présentation DREAL bilan ICPE
- Présentation DREAL contrôles inopinés
- Présentation AREVA des résultats de surveillance des sites en 2015
- Présentation AREVA résultats de mesure des sédiments du lac de Saint-Pardoux
- Présentation DREAL comité de suivi lac de Saint-Pardoux
- Présentation AREVA travaux étang de la Crouzille
- Présentation ASN - PNGMDR et U308
- Réunion du 23/06/2015
- Compte-rendu validé de la réunion du 17/10/2014 (format pdf - 64 Ko)
- Remise en état de l’ancienne station service de Bessines (format pdf - 171 Ko)
- Présentation des conclusions de la tierce expertise de l’étude hydrogéologique du site du Bernardan à Jouac (format pdf - 2,24 Mo)
- Stériles miniers : rappels des travaux validés (format pdf - 251 Ko)
- Stériles miniers : présentation du site envisagé pour les stériles excavés en 87 (format pdf - 124 Ko)
- Document de porter à connaissance dans le cadre d’opération de transfert de stériles sur le site industriel de Bessines (AREVA) (format pdf - 7,25 Mo)
- Point sur l’ancien site minier des "vieilles sagnes" (format pdf - 449 Ko) - Historique et situation administrative (format pdf - 1,35 Mo)
- Réunion du 17/10/2014
- Compte-rendu de la CSS du 16 juin 2014 (validé en CSS le 17/10/2014) - (format pdf - 76 Ko)
- Présentation DREAL relative au plan de contrôle des sites miniers (format pdf - 175 Ko)
- Présentation DREAL sur la fin des concessions minières (format pdf - 254 Ko)
- Présentation DREAL sur les sites miniers classés sous le régime des installations classées (format pdf - 356 Ko)
- Présentation DREAL sur la cartographie des stériles miniers (format pdf - 783 Ko)
- Présentation AREVA sur les zones d’accumulation sédimentaire dans le milieu naturel (format pdf - 1,2 Mo)
- Présentation AREVA sur l’état d’avancement des travaux concernant l’ancienne station service de Bessines-sur-Gartempe (format pdf - 92 Ko).
- Réunion du 16/06/2014
- Compte-rendu de la réunion du 01/10/2013 (format pdf - 75 Ko)
- Présentation AREVA (format pdf - 1.5 Mo)
- Présentation ARS (format pdf - 75 Ko)
- Présentation DREAL (format pdf - 278 Ko)
- Présentation IRSN (format pdf - 1.2 Mo)
- Présentation des associations (format pdf - 2.4 Mo)
- Réunion du 01/10/2013
- Compte-rendu validé de la réunion du 30/04/2013 - Communiqué SRL
- Dossier de demande d’autorisation d’exploiter Bellezane 2
- Dossier non technique
- Volume 1 - Dossier administratif et technique (format pdf - 77 Mo - 13/09/2013)
- Volume 2 - Étude d’impact (format pdf - 55 Mo - 13/09/2013)
- Volume 3 - Étude de danger (format 7z - 12.4 Mo - 13/09/2013)
- Volume 4 - Notice hygiène et sécurité (format 7z - 4.1 Mo - 13/09/2013)
- Avis de l’autorité environnementale
- Présentation AREVA du projet (format pdf - 2 Mo - 19/09/2013)
- Présentation SRL (Sources et rivières du Limousin) (format pdf - 276 Ko)
- Réunion du 30/04/2013
- Présentation et approbation du règlement intérieur de la CSS
- Historique et fonctionnement actuel du site de Bellezane (AREVA) - Présentation
- Environnement réglementaire et bilan des actions de la DREAL sur le site de Bellezane
- Mise en perspective et présentation du projet "Bellezane 2" (AREVA)
- Informations sur les réflexions en cours sur les sujets liés au site de Bellezane
- Information sur les réflexions en cours au niveau national : le PNGMDR
- Réunion du 06/03/2013
- Réunion du 24/01/2013
- Réunion du 12/07/2012
- Réunion du 16/12/2011
- Ordre du jour
- Projet de compte-rendu de la dernière réunion du 10 juillet 2010
- Arrêté préfectoral du 4 mai 2011
- Point de situation de la DREAL
- Présentation d’AREVA sur le processus d’analyse et de traitement des stériles miniers
- Réflexions sur la pérennisation de l’action d’AREVA après 2018 :
- Réunion du 03/11/2011